Jurisprudence 2025 du temps partiel…
ZOOM ACTU : la Chambre sociale de la Cour de cassation délivre des jurisprudences importantes pour les salariés à temps partiel. Ces jurisprudences portent sur la qualification et…
Juridique
Bourgogne–Franche-ComtéUnion Régionale Interprofessionnelle
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Publications et archives
Les publications de l’UNSA BFC, de l’UNSA nationale interprofessionnelle, de l’UNSA Fonction Publique et de l’UNSA Territoriaux, avec leur provenance clairement indiquée.
ZOOM ACTU : la Chambre sociale de la Cour de cassation délivre des jurisprudences importantes pour les salariés à temps partiel. Ces jurisprudences portent sur la qualification et…
JuridiqueDans sa note d’octobre dernier, le Haut Commissariat à la Stratégie et au Plan indique que trois Français sur quatre — dont deux tiers des moins de 35 ans — estiment que « c’était…
Emploi
Dans sa note d’octobre dernier, le Haut Commissariat à la Stratégie et au Plan indique que trois Français sur quatre — dont deux tiers des moins de 35 ans — estiment que « c’était…
Action sociale
Longtemps associée au seul tabagisme, la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) est pourtant étroitement liée aux conditions de travail dans de nombreux secteurs…
Santé au travail/QVCT
L’employeur peut-il visiter votre domicile, vous y rencontrer, y fixer un rendez-vous, organiser une réunion chez vous, dans des temps et lieux de télétravail ? Espace pro., local…
Juridique
L’UNSA salue la publication du rapport du Conseil d’orientation des retraites (COR). Il apporte un éclairage objectif, indépendant et nécessaire pour nourrir le débat public, à un…
Famille/enfance
L’UNSA exprime sa vive inquiétude face aux intentions formulées par le Premier ministre. Lors de son récent déplacement à Albi, il a annoncé vouloir confier une place accrue aux…
Action socialeParce que la santé est un bien commun et que la protection sociale concerne chacun·e d’entre nous, l’UNSA s’engage en tant que co porteuse des États généraux de la santé et de la…
Protection SocialeAlors que le gouvernement pousse à renforcer le cofinancement du CPF par les entreprises pour mieux cibler les formations vers les métiers en tension, le Céreq montre que ces…
Emploi
La Chambre sociale de la Cour de cassation délivre des jurisprudences importantes pour les travailleurs en situation de handicap. Ces jurisprudences portent sur la nullité du…
Juridique
La 29ᵉ Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées (SEEPH) se déroule du 17 au 23 novembre. Elle a pour thème : « Handicaps et emploi : l’égalité pour toutes et…
Handicap
La Cour de cassation réaffirme l’importance de la motivation des décisions de justice qui porte sur le maintien de salaire en cas d’arrêt maladie… MOTIVATION EN CAS D’ARRÊT…
Juridique