Bourgogne–Franche-ComtéUnion Régionale Interprofessionnelle
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Publications et archives
Les publications de l’UNSA BFC, de l’UNSA nationale interprofessionnelle, de l’UNSA Fonction Publique et de l’UNSA Territoriaux, avec leur provenance clairement indiquée.
La publication récente de l’étude de la DREES (Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques) aurait dû provoquer un électrochoc. Elle démontre sans…
Protection SocialeLorsque l’on croit manquer d’éléments et ne rien pouvoir démontrer, le référé reste une issue ! PROCÉDURE : LE RÉFÉRÉ EN VUE DE PROUVER… Dans le cadre des relations de travail…
Juridique
DROIT CONSTITUTIONNEL : CONSEIL CONSTITUTIONNEL, décision n° 2025-1181 Q.P.C. du 6 février 2026 PROTECTION DES SALARIES MEMBRES DE COMMISSIONS PARITAIRES PROFESSIONNELLES…
Juridique
En Ukraine, la guerre a été déclenchée par la Russie il y a 4 ans maintenant. Dans un appel intersyndical, l’UNSA s’exprime avec la CGT, la CFDT, FO, la CFE-CGC, la FSU et…
International
Pour l’UNSA, le dialogue social en entreprise est un levier essentiel pour garantir des relations équilibrées entre employeurs et salariés. C’est dans cet esprit que nous avons…
Société, démocratie, valeurs
ZOOM ACTU : La Chambre sociale de la Cour de cassation délivre des jurisprudences importantes pour les travailleurs de nuit. Ces jurisprudences portent sur le recours au travail…
Juridique
Le 7 janvier 2026, la Cour de cassation est venue mettre un point final à une affaire emblématique en droit des marques : y a-t-il eu fraude lors du dépôt d’une marque !?…
Juridique
Ou quid des effets du litige né après la signature de la transaction tenant compte des faits antérieurs et postérieurs aux concessions déjà faites… ? JURISPRUDENCE SOCIALE ET…
Laïcité« La démocratie meurt dans l’obscurité. » La devise du Washington Post résonne aujourd’hui comme un avertissement. Partout, les fragilités démocratiques s’accompagnent d’atteintes…
Société, démocratie, valeurs
Ou quid des effets du litige né après la signature de la transaction tenant compte des faits antérieurs et postérieurs aux concessions déjà faites… ? JURISPRUDENCE SOCIALE ET…
Juridique
Certains conflits font la une, d’autres se déroulent dans l’ombre, tuant et affamant des populations loin de l’agenda médiatique et du tumulte géopolitique mondial. L’UNSA propose…
International
Après deux années de reports et de réécritures sous la pression des lobbies agroalimentaires, la Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC), rendue…
Société, démocratie, valeurs